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Marques déposées par BOSCARY Jacques Léopold
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RIVAGES DE LA CLAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVAGES DE LA CLAPE
BOSCARY Jacques Léopold

Numéro de dépôt :
92408454
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque RIVAGES DE LA CLAPE

Déposée le 27 février 1992 par BOSCARY Jacques Léopold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « RIVAGES DE LA CLAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est BOSCARY Jacques Léopold, domicilié(e) Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY - France.

La marque RIVAGES DE LA CLAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGES DE LA CLAPE est expirée depuis le 27 février 2002.

BOSCARY Jacques Léopold a également déposé les autres marques suivantes : cuvée LES GRAINS DORÉS ROUQUETTE , ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , LES GRAINS ROSES GRENACHE ROUQUETTE , LA ROCHERAIE DE ROUQUETTE , DOMAINE DE ROUQUETTE , LA BERGERIE DE ROUQUETTE , DOLINES , LES GRAINS ROUGES CARIGNAN ROUQUETTE


BOSCARY Jacques Léopold - Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France


Jacques BOSCARY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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