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Marques déposées par BOSCARY Jacques Léopold
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LA BERGERIE DE ROUQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BERGERIE DE ROUQUETTE
BOSCARY Jacques Léopold

Numéro de dépôt :
3226203
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
22/04/2013
LA BERGERIE DE ROUQUETTE de BOSCARY Jacques Léopold

Présentation de la marque LA BERGERIE DE ROUQUETTE

Déposée le 22 avril 2003 par BOSCARY Jacques Léopold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LA BERGERIE DE ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est BOSCARY Jacques Léopold domicilié(e) Château Rouquette,11100 Narbonne Plage - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY domicilié(e) Château Rouquette, Route Bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France.

La marque LA BERGERIE DE ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERGERIE DE ROUQUETTE est expirée depuis le 22 avril 2013.

BOSCARY Jacques Léopold a également déposé les autres marques suivantes : cuvée LES GRAINS DORÉS ROUQUETTE , LES GRAINS ROSES GRENACHE ROUQUETTE , LES GRAINS ROUGES CARIGNAN ROUQUETTE


BOSCARY Jacques Léopold - Château Rouquette,11100 Narbonne Plage - 11100 - France


Jacques BOSCARY - Château Rouquette, Route Bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600069 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée