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Marques déposées par BOSCARY Jacques Léopold
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DOMAINE DE ROUQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROUQUETTE
BOSCARY Jacques Léopold

Numéro de dépôt :
92409833
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE ROUQUETTE

Déposée le 3 mars 1992 par BOSCARY Jacques Léopold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est BOSCARY Jacques Léopold, domicilié(e) Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY - France.

La marque DOMAINE DE ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROUQUETTE est expirée depuis le 3 mars 2002.

BOSCARY Jacques Léopold a également déposé les autres marques suivantes : cuvée LES GRAINS DORÉS ROUQUETTE , ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , LES GRAINS ROSES GRENACHE ROUQUETTE , LA ROCHERAIE DE ROUQUETTE , LA BERGERIE DE ROUQUETTE , RIVAGES DE LA CLAPE , DOLINES , LES GRAINS ROUGES CARIGNAN ROUQUETTE


BOSCARY Jacques Léopold - Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France


Jacques BOSCARY - France


Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66251 - Publication au BOPI 1992-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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