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Marques déposées par BOSCARY Francois
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MAS GIBERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS GIBERT
BOSCARY Francois, Entreprise personnelle
BOSCARY ARNAUD

Numéro de dépôt :
95579358
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/06/2025

Présentation de la marque MAS GIBERT

Déposée le 28 juin 1995 par BOSCARY Francois et BOSCARY ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « MAS GIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Les déposants sont BOSCARY Francois, Entreprise personnelle domicilié(e) Domaine de Rouquette, route Bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France et BOSCARY ARNAUD domicilié(e) Domaine de Rouquette, Route Bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francois et Arnaud BOSCARY domicilié(e) Domaine de Rouquette - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

La marque MAS GIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS GIBERT arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.


BOSCARY Francois, Entreprise personnelle - Domaine de Rouquette, route Bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France

BOSCARY ARNAUD - Domaine de Rouquette, Route Bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France


Francois et Arnaud BOSCARY - Domaine de Rouquette - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290717 - Publication au BOPI 2005-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585754 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Vins d'appellation d'origine, vins de pays