Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSCA
BOSCA ISMAIL

Numéro de dépôt :
96623745
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque BOSCA

Déposée le 2 mai 1996 par BOSCA ISMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSCA »

Le déposant est BOSCA ISMAIL domicilié(e) 1 Allée Louis Jouvet,92600 ASNIERES (dossier no 2323339) - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOSCA Ismail domicilié(e) 1 Allée Louis Jouvet,92600 ASNIERES (dossier no 2323339) - 92600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSCA est expirée depuis le 2 mai 2016.


BOSCA ISMAIL - 1 Allée Louis Jouvet,92600 ASNIERES (dossier no 2323339) - 92600 - France


Monsieur BOSCA Ismail - 1 Allée Louis Jouvet,92600 ASNIERES (dossier no 2323339) - 92600 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323339 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

- vêtements, chaussures chapellerie (habillement) Traitement de matériaux: Broderie, couture

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.