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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOSC
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BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSC
EURL BOSC

Numéro de dépôt :
1741793
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
13/07/2000
BOSC de BOSC

Présentation de la marque BOSC

Déposée le 13 juillet 1990 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOSC domicilié(e) RUE E. BRANLY ZI LA BOURIETTE, 11000 CARCASSONNE - France.

La marque BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSC est expirée depuis le 13 juillet 2000.

BOSC a également déposé les autres marques suivantes : BOSC


EURL BOSC - RUE E. BRANLY ZI LA BOURIETTE, 11000 CARCASSONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Fermettes et charpentes de bois, éléments composés pour la construction, à savoir matériaux de construction non métalliques