Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPENADOLIV'
BOSC YAN

Numéro de dépôt :
3783542
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
TAPENADOLIV\' de BOSC YAN

Présentation de la marque TAPENADOLIV'

Déposée le 18 novembre 2010 par BOSC YAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPENADOLIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est BOSC YAN domicilié(e) 0 LES RAMES - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSC YAN domicilié(e) 0 LES RAMES - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France.

La marque TAPENADOLIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPENADOLIV' est expirée depuis le 18 novembre 2020.

BOSC YAN a également déposé les autres marques suivantes : GIBASSET , CONFISUD , LA MARMITE DES SAVEURS


BOSC YAN - 0 LES RAMES - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France


BOSC YAN - 0 LES RAMES - 84800 - FONTAINE DE VAUCLUSE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.