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Marques déposées par monsieur BOSC YAN
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GIBASSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIBASSET
Mr BOSC YAN
LA MARMITE DES SAVEURS FABRICATION DE CONSERVES PLATS CUISINÉS – BISCUITS

Numéro de dépôt :
3250425
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
GIBASSET de BOSC YAN

Présentation de la marque GIBASSET

Déposée le 7 octobre 2003 par monsieur BOSC YAN et LA MARMITE DES SAVEURS FABRICATION DE CONSERVES PLATS CUISINÉS – BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIBASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Les déposants sont monsieur BOSC YAN - France et LA MARMITE DES SAVEURS FABRICATION DE CONSERVES PLATS CUISINÉS – BISCUITS domicilié(e) Lieu dit “ LES RAMES ”,84800 FONTAINE DE VAUCCUSE - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOSC YAN domicilié(e) Lieu dit “ LES RAMES ”,84800 FONTAINE DE VAUCCUSE - 84800 - France.

La marque GIBASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBASSET est expirée depuis le 7 octobre 2013.

BOSC YAN a également déposé les autres marques suivantes : CONFISUD , LA MARMITE DES SAVEURS , TAPENADOLIV'


Mr BOSC YAN - France

LA MARMITE DES SAVEURS FABRICATION DE CONSERVES PLATS CUISINÉS – BISCUITS - Lieu dit “ LES RAMES ”,84800 FONTAINE DE VAUCCUSE - 84800 - France - SIREN 4


MONSIEUR BOSC YAN - Lieu dit “ LES RAMES ”,84800 FONTAINE DE VAUCCUSE - 84800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

– biscuits – pains – gâteaux – Fougasses – nougats – fruits confits. – services de restauration (alimentation). – pâtisseries, traiteurs, boulangeries, confiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.