Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bosc Immo Location Maisons & Appartements
BOSC Philippe

Numéro de dépôt :
3934561
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2022
Bosc Immo Location Maisons & Appartements de BOSC Philippe

Présentation de la marque Bosc Immo Location Maisons & Appartements

Déposée le 16 juillet 2012 par BOSC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Bosc Immo Location Maisons & Appartements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est BOSC Philippe domicilié(e) Golf Amelkis – Grappe 1 no 16 - 40000 - MARRAKECH - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.

La marque Bosc Immo Location Maisons & Appartements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bosc Immo Location Maisons & Appartements est expirée depuis le 16 juillet 2022.


BOSC Philippe - Golf Amelkis – Grappe 1 no 16 - 40000 - MARRAKECH - Maroc


Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 28 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799635 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, d'échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, transactions immobilières, locations immobilières, estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; caisse de prévoyance.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, transmission de messages, de sons et d'images par un réseau informatique mondial, messagerie électronique, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).