Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE B DE BOSC
SARL BOSC Père et Fils

Numéro de dépôt :
3209924
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/01/2013
LE B DE BOSC de BOSC Père et Fils

Présentation de la marque LE B DE BOSC

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOSC Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE B DE BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOSC Père et Fils domicilié(e) Clos Croix de Mirande,33570 MONTAGNE - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 867 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOSC Père et Fils domicilié(e) Clos Croix de Mirande,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

La marque LE B DE BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE B DE BOSC est expirée depuis le 29 janvier 2013.


SARL BOSC Père et Fils - Clos Croix de Mirande,33570 MONTAGNE - 33570 - France - SIREN 401867874


SARL BOSC Père et Fils - Clos Croix de Mirande,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645485 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Vin d'appellation d'origine Controlée