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Marques déposées par Bosc Michel
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CLOS CROIX DE MIRANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS CROIX DE MIRANDE
Bosc Michel

Numéro de dépôt :
3048842
Date de dépôt :
23/08/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/08/2020

Présentation de la marque CLOS CROIX DE MIRANDE

Déposée le 23 août 2000 par Bosc Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS CROIX DE MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est Bosc Michel domicilié(e) Clos croix de Mirande - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Bosc domicilié(e) Clos Croix de Mirande - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CLOS CROIX DE MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CROIX DE MIRANDE est expirée depuis le 23 août 2020.


Bosc Michel - Clos croix de Mirande - 33570 - MONTAGNE - France


Michel Bosc - Clos Croix de Mirande - 33570 - MONTAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448803 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " clos croix de mirande ".