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Marques déposées par BOSC-MARCHETTI Stéphanie
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LES ENFANTS D'A-BORD SBM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS D'A-BORD SBM
BOSC-MARCHETTI Stéphanie

Numéro de dépôt :
3772633
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
LES ENFANTS D\'A-BORD SBM de BOSC-MARCHETTI Stéphanie

Présentation de la marque LES ENFANTS D'A-BORD SBM

Déposée le 8 octobre 2010 par BOSC-MARCHETTI Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENFANTS D'A-BORD SBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est BOSC-MARCHETTI Stéphanie domicilié(e) 7 rue du capitaine Soyer - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSC-MARCHETTI Stéphanie domicilié(e) 7 rue du capitaine Soyer - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France.

La marque LES ENFANTS D'A-BORD SBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENFANTS D'A-BORD SBM est expirée depuis le 8 octobre 2020.


BOSC-MARCHETTI Stéphanie - 7 rue du capitaine Soyer - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France


BOSC-MARCHETTI Stéphanie - 7 rue du capitaine Soyer - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553792 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.