Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FOURNIL GAMBETTA
Numéro de dépôt :
1290599
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
31/10/1994
Présentation de la marque LE FOURNIL GAMBETTA
Déposée le 31 octobre 1984 par monsieur BOSC Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « LE FOURNIL GAMBETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FOURNIL GAMBETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL GAMBETTA est expirée depuis le 31 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16