ROTATION II P.E.C. 55
Présentation de la marque ROTATION II P.E.C. 55
Déposée le 21 décembre 1995 par monsieur Bosc François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTATION II P.E.C. 55 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROTATION II P.E.C. 55 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTATION II P.E.C. 55 est expirée depuis le 21 décembre 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04