Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTATION II P.E.C. 55
Mr Bosc François

Numéro de dépôt :
95602261
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque ROTATION II P.E.C. 55

Déposée le 21 décembre 1995 par monsieur Bosc François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTATION II P.E.C. 55 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Bosc François domicilié(e) demeurant 1, Square Castiglione, 78150 LECHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BOSC - France.

La marque ROTATION II P.E.C. 55 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTATION II P.E.C. 55 est expirée depuis le 21 décembre 2005.


Mr Bosc François - demeurant 1, Square Castiglione, 78150 LECHESNAY - France


Monsieur François BOSC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

- Matériaux de construction métalliques - Serrurrerie et quincaillerie métalliques. (autre qu'électrique) - Service de construction Menuiserie Aluminium d'installation Construction et réparation Entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux (ravalements de façades)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.