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Marques déposées par monsieur BOSC Fabrice
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BÉORGA amendement organique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BÉORGA amendement organique
M. BOSC Fabrice, SAFAC Etablissement Bosc et Fils, SA

Numéro de dépôt :
4119629
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2024
BÉORGA amendement organique de BOSC Fabrice

Présentation de la marque BÉORGA amendement organique

Déposée le 22 septembre 2014 par monsieur BOSC Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BÉORGA amendement organique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BOSC Fabrice domicilié(e) 45 Route de Villefranche - 81120 - REALMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOSC Fabrice, SAFAC Etablissement Bosc et Fils domicilié(e) 45 Route de Villefranche - 81120 - REALMONT - France.

La marque BÉORGA amendement organique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉORGA amendement organique arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.


M. BOSC Fabrice, SAFAC Etablissement Bosc et Fils, SA - 45 Route de Villefranche - 81120 - REALMONT - France


M. BOSC Fabrice, SAFAC Etablissement Bosc et Fils - 45 Route de Villefranche - 81120 - REALMONT - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.