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Marques déposées par BOSC-BIERNE CATHERINE
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"LA MENTHILLETTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA MENTHILLETTE"
BOSC-BIERNE CATHERINE

Numéro de dépôt :
3149770
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
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Présentation de la marque "LA MENTHILLETTE"

Déposée le 18 février 2002 par BOSC-BIERNE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA MENTHILLETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est BOSC-BIERNE CATHERINE domicilié(e) 16, PLACE DU MARCHE,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE BOSC-BIERNE domicilié(e) 16, PLACE DU MARCHE,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France.

La marque "LA MENTHILLETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA MENTHILLETTE" est expirée depuis le 18 février 2012.

BOSC-BIERNE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : "LA MENTHE POIVREE DE MILLY" , LES GLACONS DE MILLY


BOSC-BIERNE CATHERINE - 16, PLACE DU MARCHE,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France


CATHERINE BOSC-BIERNE - 16, PLACE DU MARCHE,91490 MILLY LA FORET - 91490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Savons, Huiles Essentielles, Cosmétiques, Lotions cosmétiques et notamment après-rasage, Shampoings, Dentifrices, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91) Bonbons, Chocolats, Patisseries, Confiseries, Sucres, Glaces et Thés, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91) Bières, Eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques dont les sirops et autres préparations pour faire des boissons, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91) Boissons Alcooliques (à l'exception des bières) , dont l'Alcool de Menthe, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.