Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LA MENTHE POIVREE DE MILLY"
BOSC-BIERNE CATHERINE

Numéro de dépôt :
3116501
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2021

Présentation de la marque "LA MENTHE POIVREE DE MILLY"

Déposée le 6 août 2001 par BOSC-BIERNE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA MENTHE POIVREE DE MILLY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est BOSC-BIERNE CATHERINE domicilié(e) 16 PLACE DU MARCHE - 91490 - MILLY LA FORET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE BOSC-BIERNE domicilié(e) 16 PLACE DU MARCHE - 91490 - MILLY LA FORET - France.

La marque "LA MENTHE POIVREE DE MILLY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA MENTHE POIVREE DE MILLY" est expirée depuis le 6 août 2021.

BOSC-BIERNE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : LES GLACONS DE MILLY , "LA MENTHILLETTE"


BOSC-BIERNE CATHERINE - 16 PLACE DU MARCHE - 91490 - MILLY LA FORET - France


CATHERINE BOSC-BIERNE - 16 PLACE DU MARCHE - 91490 - MILLY LA FORET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2479364 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions cosmétiques et notamment après-rasage, shampooings, dentifrices, comprenant notamment et non exclusivement de la menthe poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91) Bonbons, chocolats, pâtisseries, confiseries, sucres, glaces et thés, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques dont les sirops et autres préparations pour faire des boissons, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91) Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , dont l'alcool de menthe, comprenant notamment et non exclusivement de la Menthe Poivrée de Milly ou de l'Essence de Menthe Poivrée de Milly (91)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.