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Marques déposées par monsieur Bosc Adrien
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DESPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESPORT
M. Bosc Adrien

Numéro de dépôt :
3902955
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
DESPORT de Bosc Adrien

Présentation de la marque DESPORT

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Bosc Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Bosc Adrien domicilié(e) 5 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bosc Adrien domicilié(e) 5 avenue Parmentier - 75011 - PARS - France.

La marque DESPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESPORT est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. Bosc Adrien - 5 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


M. Bosc Adrien - 5 avenue Parmentier - 75011 - PARS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591652 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Inscription le 17 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633648 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-17

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

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