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Marques déposées par madame BOSA Anne MR BOSA Serge
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CLEAN ESPACE PROPRE A CHACUN ANNE BOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN ESPACE PROPRE A CHACUN ANNE BOSA
Mme BOSA Anne MR BOSA Serge

Numéro de dépôt :
96628354
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque CLEAN ESPACE PROPRE A CHACUN ANNE BOSA

Déposée le 31 mai 1996 par madame BOSA Anne MR BOSA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN ESPACE PROPRE A CHACUN ANNE BOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est madame BOSA Anne MR BOSA Serge domicilié(e) Rompéchine, 86370 VIVONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ou Mme BOSA Serge - France.

La marque CLEAN ESPACE PROPRE A CHACUN ANNE BOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN ESPACE PROPRE A CHACUN ANNE BOSA est expirée depuis le 31 mai 2006.


Mme BOSA Anne MR BOSA Serge - Rompéchine, 86370 VIVONNE - France


Mr ou Mme BOSA Serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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