Déposée le 24 mars 2005 par monsieur BOS Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PLATEAUX FLEURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est monsieur BOS Stéphane domicilié(e) Immeuble “ Le Sévigné ”, 163, rue du pavillon,06140 VENCE - 06140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane BOS domicilié(e) Immeuble “ Le Sévigné ”, 163, rue du pavillon,06140 VENCE - 06140 - France.
La marque PLATEAUX FLEURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATEAUX FLEURIS est expirée depuis le 24 mars 2015.
Monsieur BOS Stéphane - Immeuble “ Le Sévigné ”, 163, rue du pavillon,06140 VENCE - 06140 - France
Monsieur Stéphane BOS - Immeuble “ Le Sévigné ”, 163, rue du pavillon,06140 VENCE - 06140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Conserves de fruits et de légumes cuits, séchés, en saumure. Confitures, compotes, coulis et gelées de fruits. Oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, fromage. Huiles alimentaires comestibles. Macération de plantes et épices dans de l'huile. Salaisons. Café, thé. Pain. Pâtisserie. Glaces et sorbets comestibles. Epices. Marinades d'épices et condiments. Sauces de légumes. Sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais. Graine de semences, plantes et fleurs naturelles. Gazon naturel. Céréales en grains non travaillés. Arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration. Apéritif, liqueurs, alcools de fruits et plantes aromatiques. Spiritueux. Vins. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Pensions pour animaux. Hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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