Marque expirée - Marque en non vigueur

BOS CLIC SYSTEMS
Bos née van de Meerendonk Petra
Bos Paul

Numéro de dépôt :
98764242
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018

Présentation de la marque BOS CLIC SYSTEMS

Déposée le 11 décembre 1998 par Bos née van de Meerendonk Petra et Bos Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOS CLIC SYSTEMS »

Les déposants sont Bos née van de Meerendonk Petra domicilié(e) la foret,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France et Bos Paul domicilié(e) LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOS associés att Paul et Petra Bos domicilié(e) “ La Forêt ”,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOS CLIC SYSTEMS est expirée depuis le 11 décembre 2018.


Bos née van de Meerendonk Petra - la foret,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France

Bos Paul - LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France


BOS associés att Paul et Petra Bos - “ La Forêt ”,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392064 - Publication au BOPI 2008-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678429 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Panneaux Cadres d'affichages métalliques et non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.