Déposée le 11 décembre 1998 par Bos née van de Meerendonk Petra et Bos Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOS CLIC SYSTEMS »
Les déposants sont Bos née van de Meerendonk Petra domicilié(e) la foret,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France et Bos Paul domicilié(e) LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOS associés att Paul et Petra Bos domicilié(e) “ La Forêt ”,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOS CLIC SYSTEMS est expirée depuis le 11 décembre 2018.
Bos née van de Meerendonk Petra - la foret,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France
Bos Paul - LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France
BOS associés att Paul et Petra Bos - “ La Forêt ”,86210 ARCHIGNY (dossier no 2392064) - 86210 - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392064 - Publication au BOPI 2008-12-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678429 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Panneaux Cadres d'affichages métalliques et non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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