Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOS MTB
/
deville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

deville
BOS MTB, SARL

Numéro de dépôt :
3735223
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/05/2020
deville de BOS MTB

Présentation de la marque deville

Déposée le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOS MTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « deville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOS MTB domicilié(e) 4 Impasse Léonce Couture Zone Artisanale du Mont Blanc - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 412 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AD VOCARE domicilié(e) 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque deville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deville est expirée depuis le 4 mai 2020.

BOS MTB a également déposé les autres marques suivantes : idylle , BOS mountain bike suspension , n dee , idylle pro , Stoy mtbdownhillshock


BOS MTB, SARL - 4 Impasse Léonce Couture Zone Artisanale du Mont Blanc - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 450412499


AD VOCARE - 4 Allée Paul Feuga - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.