Déposée le 15 mai 2013 par mademoiselle BOS Marjorie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est mademoiselle BOS Marjorie domicilié(e) 124 route des Carasses - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion par le biais du réseau Internet de livres électroniques et numériques ; diffusion de films cinématographiques par Internet ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; communication audiovisuelle au public en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
Education, à l'exception des services d'éducation rendus dans le domaine de l'automobile et des transports ; formation, à l'exception des services de formation rendus dans le domaine de l'automobile et des transports ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, publication de journaux, publication de magazines, publication de périodiques, à l'exception des publications relatives aux formations rendues dans le domaine de l'automobile et des transports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, à l'exception des publications relatives aux formations rendues dans le domaine de l'automobile et des transports ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires, à l'exception des publications relatives aux formations rendues dans le domaine de l'automobile et des transports ; services de loisirs, mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production musicale ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; rédaction de scénarios ; production d'enregistrements audiovisuels ; édition de données, textes, films, images, son et logiciels sur supports numériques, analogiques et via des appareils de transmission radio ou câblé et de télécommunication ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, à l'exception des expositions relatives aux domaines de l'automobile et des transports ; organisation de concours (éducation ou divertissement), à l'exception des concours relatifs aux domaines de l'automobile et des transports ; organisation de spectacles ; studios de cinéma, services de studio d'enregistrement ; présentation de films ; projection de films ; projection de films cinématographiques ; projection et location de films vidéo ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de la télévision payante ; mise à disposition d'émissions et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ;
Gérance de droits d'auteur ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits sur des films et des productions télévisuelles et vidéo ; octroi de licences de droits sur des films.
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