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Marques déposées par l'association loi 1901 BOS-FRANCE
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YAYASAN B.O.S FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAYASAN B.O.S FRANCE
BOS-FRANCE Association Loi 1901 No 0043003280 Declaree au J.O. du 07.02.1998

Numéro de dépôt :
3157354
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
YAYASAN B.O.S FRANCE de BOS-FRANCE

Présentation de la marque YAYASAN B.O.S FRANCE

Déposée le 28 mars 2002 par l'association loi 1901 BOS-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAYASAN B.O.S FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 BOS-FRANCE domicilié(e) 30, Rue Grande,04210 VALENSOLE - 04210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle LARDEUX-GILLOUX Presidente de l'association BOS-FRANCE domicilié(e) 30, Rue Grande,04210 VALENSOLE - 04210 - France.

La marque YAYASAN B.O.S FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAYASAN B.O.S FRANCE est expirée depuis le 28 mars 2012.


BOS-FRANCE Association Loi 1901 No 0043003280 Declaree au J.O. du 07.02.1998 - 30, Rue Grande,04210 VALENSOLE - 04210 - France


Isabelle LARDEUX-GILLOUX Presidente de l'association BOS-FRANCE - 30, Rue Grande,04210 VALENSOLE - 04210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

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