Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINAL
BOS André

Numéro de dépôt :
1078174
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse

Présentation de la marque DINAL

Déposée le 14 juin 1978 par BOS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « DINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOS André, domicilié(e) 3 rue Espinasse 31000 Toulouse - France.

La marque DINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DINAL est expirée depuis le 14 juin 1988.

BOS André a également déposé les autres marques suivantes : ALU SUD , BOS


BOS André - 3 rue Espinasse 31000 Toulouse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Métaux communs et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts, et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;métaux profilés, emboutis, laminés, tôles de décoration, plaques de revêtement métalliques ou non, bandeaux métalliques, parcloses, pièces métalliques diverses;agrafes pour la construction, joints, vis, cache-vis, boulons, attaches, clips, equerres-cornières, embases vérins, paumelles-gonds, cavaliers, supports serrures-crémaillères;appareillages et installations électriques et électroniques;chassis et supports d'appareils électriques et électroniques;profilés pour appareils électriques et électroniques et notamment armoires électriques, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;armatures et garnitures métalliques pour la construction éléments amovibles pour la construction métalliques ou non, cloisons, portes, fenêtres, encadrements, poignées, plinthes, plafonds;balcons, barreaux de balcons et main-courante, escaliers, degrés et parties d'escaliers métalliques ou non;parties d'étalage et de vitrines métalliques ou non, poutres et poutrelles métalliques;meubles, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.