Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER
BORZEIX BESSE, SAS

Numéro de dépôt :
4048871
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER de BORZEIX BESSE

Présentation de la marque BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORZEIX BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORZEIX BESSE domicilié(e) 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 768 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORZEIX BESSE, M. BESSE BERNARD domicilié(e) 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France.

La marque BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER est expirée depuis le 18 novembre 2023.

BORZEIX BESSE a également déposé les autres marques suivantes : Le Comptoir du Chocolat , B.B. Chocolatier , B.B. , BB Chocolatier BORZEIX-BESSE , BORZEIX-BESSE


BORZEIX BESSE, SAS - 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France - SIREN 428768543


BORZEIX BESSE, M. BESSE BERNARD - 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.