Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.B.
BORZEIX BESSE, SAS

Numéro de dépôt :
4048872
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
B.B. de BORZEIX BESSE

Présentation de la marque B.B.

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORZEIX BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORZEIX BESSE domicilié(e) 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 768 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORZEIX BESSE, M. BESSE BERNARD domicilié(e) 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France.

La marque B.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.B. est expirée depuis le 18 novembre 2023.

BORZEIX BESSE a également déposé les autres marques suivantes : Le Comptoir du Chocolat , BORZEIX-BESSE CHOCOLATIER PATISSIER , B.B. Chocolatier , BB Chocolatier BORZEIX-BESSE , BORZEIX-BESSE


BORZEIX BESSE, SAS - 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France - SIREN 428768543


BORZEIX BESSE, M. BESSE BERNARD - 3 ET 5 AVENUE LEON VACHER - 19260 - TREIGNAC - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.