Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTROC
BORYS frédéric
BORYS Yannick

Numéro de dépôt :
96619896
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque EUROTROC

Déposée le 9 avril 1996 par BORYS frédéric et BORYS Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROTROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Les déposants sont BORYS frédéric, domicilié(e) 15 rue de l'union, 10000 Troyes - France et BORYS Yannick, domicilié(e) 154 rue de Preize, 10000 Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORYS frédéric - France.

La marque EUROTROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTROC est expirée depuis le 9 avril 2006.


BORYS frédéric - 15 rue de l'union, 10000 Troyes - France

BORYS Yannick - 154 rue de Preize, 10000 Troyes - France


BORYS frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enegistrement magnétiques, disques acoustiques.Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, mobile décoratifs, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; coffrets à bijoux (non en métaux précieux; coussins; écrins non en métaux précieux; éventails; garde feu; garde manger non métallique; matelas; métier à broder; porte parapluie, porte revues; porte de meubles; présentoirs; râteliers à fusils; rayonnages; tableaux accroche clefs; tablettes de rangement; caisses en bois ou en matières plastiques; mannequin; bustes pour tailleurs; enseignes en bois ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; arrosoirs; boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules en verre; burettes non en métaux précieux; buste en porcelaine en terre cuite ou en verre; cache pot non en papier; candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaine); enseignes en porcelaine ou en verre; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bouteilles; brocs; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles; coupe à fruits; cruches; cruchons non en métaux précieux; gobelets non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; plats non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; services de vaisselle; services à café; services à thé; services à épices; services à liqueur; siphons pour eau gazeuses; soupières non en métaux précieux sucriers, théière, vaisselle non en métaux précieux; blaireaux; boîtes à savon; brûle parfum; flacons non en métaux précieux; nécessaire de toilette; porte éponges, porte savons, porte serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; vaporsiateurs à parfum; vases de nuit.Papier, carton; dessous de chope à bière; enseignes en papier ou en carton; anneaux de cigares; boîtes de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhait; timbres postes; chromos; chromolithographie; décalcomanies; dessins; eaux-fortes; figurines en papier mâché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; photogravures; pochoirs; portraits; tableaux (peinture) encadré ou non; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographie; papeterie.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Métaux précieux et leurs alliages; argenterie (vaisselle); assiette, plats, plateaux en métaux précieux; service (vaisselle), service à thé, service à café en maux précieux; bougeoirs en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candélabres et chandeliers en métaux précieux; statues et statuettes en métaux précieux; objets d'art, urnes vases, vases sacrés en métaux précieux; articles de fumeurs en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; bourses de maille, coffrets à bijoux, écrins, poudriers en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies; joaillerie, bijouterie pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; gestion de lieux d'expositions.Dépôt (gardiennage, entreposage) au service des entreprises et des particuliers de tous objets manufacturés et matériaux semi-ouvrés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.