Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORYCUT
BORY MOREAU S.A.

Numéro de dépôt :
94535118
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2014

Présentation de la marque BORYCUT

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORYCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU domicilié(e) 16 A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2271494) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 173 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARC LEVY-JOSEPH BORY MOREAU S.A. domicilié(e) 16 A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2271494) - 67300 - France.

La marque BORYCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORYCUT est expirée depuis le 2 septembre 2014.

BORY MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : BORYSCRIPT , BORYFORM , bory.moreau , BORYMOLD , BORYGRAV , BORYSCREEN , BORYJET , ALPHASTEM , WELCOME + , BORYFLEX


BORY MOREAU S.A. - 16 A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2271494) - 67300 - France - SIREN 572173383


MARC LEVY-JOSEPH BORY MOREAU S.A. - 16 A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2271494) - 67300 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271494 - Publication au BOPI 2004-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Enseignes mécaniques et/ou lumineuses.Panneaux de signalisation.Lettres, à savoir caractères d'imprimerie.Signalisation lumineuse ou non, électrique ou non, mécanique ou non, métallique ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.