Marque expirée - Marque en non vigueur

BORYBOX
BORY MOREAU S.A.

Numéro de dépôt :
97660859
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2017

Présentation de la marque BORYBOX

Déposée le 22 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORYBOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU domicilié(e) 16A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2329982) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 173 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC LEVY-JOSEPH BORY MOREAU S.A. domicilié(e) 16A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2329982) - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORYBOX est expirée depuis le 22 janvier 2017.

BORY MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : BORYSCRIPT , BORYFORM , bory.moreau , BORYCUT , BORYMOLD , BORYGRAV , BORYSCREEN , BORYJET , ALPHASTEM , WELCOME +


BORY MOREAU S.A. - 16A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2329982) - 67300 - France - SIREN 572173383


MARC LEVY-JOSEPH BORY MOREAU S.A. - 16A AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2329982) - 67300 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329982 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Enseignes mécaniques et/ou lumineuses. Panneaux de signalisation. Lettres, à savoir caractères d'imprimerie. Signalisation lumineuse ou non, électrique ou non, mécanique ou non, métallique ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.