Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bory.moreau
BORY MOREAU S.A.

Numéro de dépôt :
3229195
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/06/2013
bory.moreau de BORY MOREAU

Présentation de la marque bory.moreau

Déposée le 5 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « bory.moreau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORY MOREAU domicilié(e) 16A, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 173 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORY MOREAU S.A. MARC LEVY-JOSEPH domicilié(e) 16A, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque bory.moreau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bory.moreau est expirée depuis le 5 juin 2013.

BORY MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : BORYSCRIPT , BORYFORM , BORYCUT , BORYMOLD , BORYGRAV , BORYSCREEN , BORYJET , ALPHASTEM , WELCOME + , BORYFLEX


BORY MOREAU S.A. - 16A, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 572173383


BORY MOREAU S.A. MARC LEVY-JOSEPH - 16A, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Enseignes, panneaux, lettres, logos, signalisation, barrières, poteaux, glissières et dispositif de sécurité métalliques. Enseignes, panneaux, lettres, logos, signalisation, barrières, poteaux, glissières et dispositif de sécurité ou de guidage lumineux, éléctriques, mécaniques, métalliques ou non. Enseignes, panneaux, lettres, logos, signalisation non métalliques, non lumineux, non éléctriques (en papier ou en carton). Enseignes, panneaux, lettres, logos, signalisation, barrières, poteaux, glissières non lumineux, non métalliques, non mécaniques, non éléctriques. Enseignes, panneaux, lettres, logos, signalisation, barrières, poteaux, glissières et dispositif de sécurité non lumineux, non métalliques, non éléctriques (en bois ou en matières plastiques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.