Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.T.R. 1776
Borton World Brands N.V. (une société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
3126036
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
B.T.R. 1776 de Borton World Brands N.V. (une société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises

Présentation de la marque B.T.R. 1776

Déposée le 15 octobre 2001 par la société Borton World Brands N.V. (une société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.T.R. 1776 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société Borton World Brands N.V. (une société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises domicilié(e) Jan Sofat 123, Curaçao, Antilles Néerlandaises - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque B.T.R. 1776 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.T.R. 1776 est expirée depuis le 15 octobre 2011.

Borton World Brands N.V. (une société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : BRITTIN , B.T.R. , BORTON WORLD BRANDS BWB , BRITTIN BORTON WORLD BRANDS BWB , BILL BORTON BORTON WORLD BRANDS BWB , BILL BORTON


Borton World Brands N.V. (une société organisée selon les lois des Antilles Néerlandaises) - Jan Sofat 123, Curaçao, Antilles Néerlandaises - Pays-Bas


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; whisky, gin, vodka.