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Marques déposées par monsieur BORTOLUZZI Bruno
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design du Sud 2B créations
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

design du Sud 2B créations
Monsieur BORTOLUZZI Bruno
Monsieur BORTOLUZZI Julien

Numéro de dépôt :
3730001
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
design du Sud 2B créations de BORTOLUZZI Bruno

Présentation de la marque design du Sud 2B créations

Déposée le 13 avril 2010 par monsieur BORTOLUZZI Bruno et monsieur BORTOLUZZI Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « design du Sud 2B créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont monsieur BORTOLUZZI Bruno domicilié(e) 260 Avenue de Provence - 83380 - LES ISSAMBRES - France et monsieur BORTOLUZZI Julien domicilié(e) Lac Aurélien villa Auguste 670 Chemin du Counillier - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BORTOLUZZI Bruno domicilié(e) 260 Avenue de Provence - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

La marque design du Sud 2B créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design du Sud 2B créations est expirée depuis le 13 avril 2020.


Monsieur BORTOLUZZI Bruno - 260 Avenue de Provence - 83380 - LES ISSAMBRES - France

Monsieur BORTOLUZZI Julien - Lac Aurélien villa Auguste 670 Chemin du Counillier - 83600 - FREJUS - France


Monsieur BORTOLUZZI Bruno - 260 Avenue de Provence - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551242 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Matériaux de construction non métalliques – constructions transportables non métalliques – monuments non métalliques – bois d'oeuvre – bois de construction & boiseries.

Meubles – glaces (miroirs) – cadres.

Architecture – arts graphiques (services de dessinateurs) – conseil en construction – construction (établissement de plans pour la …) – décoration intérieure – dessins industriels – dessinateurs d'arts graphiques (service de …) – droits d'auteurs (gérance de …) – élaboration (conception) de logiciels – étude de projets techniques – expertises (travaux d'ingénieur) – planification en matière d'urbanisme – stylisme (esthétique industrielle).