Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELITES
Numéro de dépôt :
1553804
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1999
Présentation de la marque ELITES
Déposée le 4 octobre 1989 par BORTOLETTI CLAUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITES est expirée depuis le 4 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12