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Marques déposées par BORT Richard
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DOMAINE DES GRES SANCTUS CHRISTOFORUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRES SANCTUS CHRISTOFORUS
BORT Richard

Numéro de dépôt :
99807138
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES GRES SANCTUS CHRISTOFORUS

Déposée le 22 juillet 1999 par BORT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DES GRES SANCTUS CHRISTOFORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est BORT Richard, domicilié(e) 154 Avenue des Platanes, 34400 ST CHRISTOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORT Richard - France.

La marque DOMAINE DES GRES SANCTUS CHRISTOFORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRES SANCTUS CHRISTOFORUS est expirée depuis le 22 juillet 2009.


BORT Richard - 154 Avenue des Platanes, 34400 ST CHRISTOL - France


BORT Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. - boissons de fruits et jus de fruits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.