Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREETIME
BORSUMIJ WEHRY FRANCE S.A. (société anonyme), Rue Ampère, Z.I. de Villemilan, 91321 WISSOUS CEDEX.

Numéro de dépôt :
1320467
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1995

Présentation de la marque FREETIME

Déposée le 20 août 1985 par la Société Anonyme (SA) BORSUMIJ WEHRY FRANCE Rue Ampère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORSUMIJ WEHRY FRANCE Rue Ampère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque FREETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREETIME est expirée depuis le 20 août 1995.


BORSUMIJ WEHRY FRANCE S.A. (société anonyme), Rue Ampère, Z.I. de Villemilan, 91321 WISSOUS CEDEX. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Appareils et instruments scientifiques , nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.