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Marques déposées par BORSOTTO Marie-Claude
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BRODERIE-MINUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRODERIE-MINUTE
BORSOTTO Marie-Claude

Numéro de dépôt :
3488792
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/03/2017
BRODERIE-MINUTE de BORSOTTO Marie-Claude

Présentation de la marque BRODERIE-MINUTE

Déposée le 16 mars 2007 par BORSOTTO Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BRODERIE-MINUTE »

Le déposant est BORSOTTO Marie-Claude domicilié(e) 12 rue Velouterie,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORSOTTO Marie Claude domicilié(e) 12 rue Velouterie,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 14 16 18 20 24 25 26 28 35 37 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIE-MINUTE est expirée depuis le 16 mars 2017.

BORSOTTO Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CROQUE-DINETTE


BORSOTTO Marie-Claude - 12 rue Velouterie,84000 AVIGNON - 84000 - France


BORSOTTO Marie Claude - 12 rue Velouterie,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Machines à coudre, à tricoter.

Horloges, montres, pendules.

Articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs, autocollants, cartes, livres, brochures, calendriers, patrons pour la couture, dessins, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures, chemises pour documents, modèles de broderie.

Sacs à dos, sacs à main, coffrets, colliers ou habits pour animaux, sacs à provisions.

Meubles, coussins, sièges, paravents, oreillers, métiers à broder, coussins et nids pour animaux de compagnie.

Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, canevas pour la tapisserie ou la broderie.

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, sous-vêtements, insignes non en métaux précieux.

Dentelles et broderies, boutons, articles de mercerie (à l'exception des fils), articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), peluches, poupées, vêtements de poupées.

Travaux de bureau, gestion de fichiers informatiques, publicité.

Rénovation de vêtements, repassage du linge.

Couture, broderie, services de broderie, retouche de vêtements, sérigraphie.

Formation, divertissement, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, service de photographie, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.