Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BORRELLY
Numéro de dépôt :
1564843
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque DOMAINE BORRELLY
Déposée le 20 novembre 1989 par BORRELLY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE BORRELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BORRELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BORRELLY est expirée depuis le 20 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21