Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONDUFIL
BORRELLY Dominique

Numéro de dépôt :
95602899
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque ONDUFIL

Déposée le 13 décembre 1995 par BORRELLY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONDUFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est BORRELLY Dominique domicilié(e) 16 Rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ONDUFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONDUFIL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

BORRELLY Dominique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BORRELLY Dominique - 16 Rue de l'Eglise - 69003 - LYON - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302538 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600263 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21

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