Déposée le 23 juillet 2002 par BORRELLY Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est BORRELLY Bernard domicilié(e) Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN - 05200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour domicilié(e) 36, Rue Falguière,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORRELLY Bernard - Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN - 05200 - France
ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour - 36, Rue Falguière,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Inscription le 20 janvier 2003 - retrait partiel n°363512 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Engins nautiques, engins de plage, engins de locomotion nautique et de plage, appareils et engins de navigation, appareils et engins de navigation mus par les passagers ; parties d'engins nautiques, d'engins de plage, d'engins de locomotion nautique et de plage, d'appareils et d'engins de navigation, d'engins nautiques et de navigation mus par les passagers à savoir : coques, flotteurs, pédaliers, roues à aubes, carters autres que pour moteurs, carters pour roues à aubes, tobbogans intégrés, pontons flottants, balustrades, quilles, barres, gouvernails, bastingage, pare-chocs, gaffes de bateaux, roues à aubes pour engins nautiques, défenses pour bateaux, harnais de sécurité pour sièges, pédales, sièges, avirons, bossoirs d'embarcation canots, sabots ; traîneaux à pieds ; luges ; skis ; aéroglisseurs ; coques et crochets de bateaux ; coques de navires ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux ; engins à pédales nautiques ou non ; canots et bateaux pneumatiques ou en dur ; planches à voile ; bouchons pour réservoirs de véhicules ; brouettes ; véhicules et appareils de locomotion par terre, air, par eau ou sur rail ; caravanes ; charrettes de golf ; diables ; sièges de sécurité pour enfants ; voitures d'enfant ; porte-ski pour automobiles. Palmes de natation, ballons de plage ; jeux de plage ; équipements de plage, à savoir jeux à bascules pour la plage, appareils de culture physique pour la plage, appareils d'exercices corporels pour la plage ; jouets pour la plage ; harpons (articles de sport) pour la chasse sous-marine ; cannes à pêche ; articles de pêche ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Sports nautiques et de plage ; organisation de courses, de concours ou de compétitions d'engins nautiques et de plage ; services de divertissement ; activités sportives ; services de conseils et d'assistance dans les domaines précités ; publication de livres sur les sports nautiques et/ou de plage ; production de films sur les sports nautiques et/ou de plage ; organisation de spectacles d'engins nautiques et/ou de plage ; éducation ; formation ; activités culturelles. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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