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Marques déposées par BORRELLY Bernard
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PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME
BORRELLY Bernard

Numéro de dépôt :
1391383
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2012
PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME de BORRELLY Bernard

Présentation de la marque PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME

Déposée le 26 janvier 1987 par BORRELLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORRELLY Bernard domicilié(e) Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN (dossier no 2225305) - 05200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour Palais M 2011 domicilié(e) 36, Rue Falguière,75015 PARIS (dossier no 2225305) - 75015 - France.

La marque PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque PNCM AQUA-CYCLE AQUA-PALME est expirée depuis le 23 juillet 2012.

BORRELLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : G A B I A N , P E D A L O , B A C K T O B A C K , MARINER VOGA BACK TO BACK GABIAN DIFFUSION BORRELLY , V O G A , RIVERDRAK , PÉDALO , DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS , MARINER , A Q U A - C Y C L E


BORRELLY Bernard - Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN (dossier no 2225305) - 05200 - France


ERIC GALVAIRE Avocat à la Cour Palais M 2011 - 36, Rue Falguière,75015 PARIS (dossier no 2225305) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation n°2083281 - Publication au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225305 - Publication au BOPI 2002-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription - Concession de licence n°27535 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25876 - Publication au BOPI

Engins nautiques.