Marque expirée - Marque en non vigueur

PASCAL BORRELL
BORRELL Pascal

Numéro de dépôt :
3380348
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2015
PASCAL BORRELL de BORRELL Pascal

Présentation de la marque PASCAL BORRELL

Déposée le 12 septembre 2005 par la société BORRELL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL BORRELL »

Le déposant est la société BORRELL Pascal domicilié(e) 25 Rue de l'évolution sociale,66160 LE BOULOU - 66160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 375 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Borrell domicilié(e) 25 Avenue Pablo Picasso,66750 SAINT CYPRIEN - 66750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL BORRELL est expirée depuis le 12 septembre 2015.


BORRELL Pascal - 25 Rue de l'évolution sociale,66160 LE BOULOU - 66160 - France - SIREN 395375116


Pascal Borrell - 25 Avenue Pablo Picasso,66750 SAINT CYPRIEN - 66750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Service de restauration (alimentation).