Déposée le 30 juin 2004 par BORREL BOUVARD ARTHAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T-Plast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est BORREL BOUVARD ARTHAUD domicilié(e) B.P. 10, La Maladrerie,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORREL BOUVARD ARTHAUD domicilié(e) B.P. 10, La Maladrerie,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France.
La marque T-Plast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-Plast est expirée depuis le 30 juin 2014.
BORREL BOUVARD ARTHAUD - B.P. 10, La Maladrerie,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France
BORREL BOUVARD ARTHAUD - B.P. 10, La Maladrerie,72340 LA CHARTRE SUR LE LOIR - 72340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matière plastiques, mi-ouvréées, matières à calfeutrer, à l'étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Bouchon en caoutchouc matières d'emballage (rembourrage) en caoutchou ou en matière plastique. Feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes. Gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résilles artificielles ou synthétiques (produits semi finis). Sacs, ou sachets, (enveloppes, pochettes) pour emballage (en caoutchou) fibres ou laine de verre pour isolation. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, articles de mercerie, (à l'exception des fils) barbes, cheveux, ou moustaches, postiches, passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Cuir et imitations du cuir : peaux d'animaux, mallles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefueilles : potre monnaie non en métal précieux : sac à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, collier ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sac ou sachets (envelopes, pochettes) pour emballage (en cuir).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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