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Marques déposées par la société étrangère BORREGAARD INDUSTRIES LIMITED
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SOYPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYPASS
BORREGAARD INDUSTRIES LIMITED, Société de droit norvégien

Numéro de dépôt :
92400987
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque SOYPASS

Déposée le 13 janvier 1992 par la société étrangère BORREGAARD INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société étrangère BORREGAARD INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) Hjalmar Wessels vei 10, N-1700 SARPSBORG NORVEGE - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SOYPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYPASS est expirée depuis le 13 janvier 2002.


BORREGAARD INDUSTRIES LIMITED, Société de droit norvégien - Hjalmar Wessels vei 10, N-1700 SARPSBORG NORVEGE - Norvège


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Fourrage pour animaux (aliments) à base de farine de soja et de lignosulfonate