Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHETTERS
M. BORREAU Jean Paul

Numéro de dépôt :
3990218
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
SHETTERS de BORREAU Jean Paul

Présentation de la marque SHETTERS

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur BORREAU Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHETTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur BORREAU Jean Paul domicilié(e) 37 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SHETTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHETTERS est expirée depuis le 14 mars 2023.

BORREAU Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : S


M. BORREAU Jean Paul - 37 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678154 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Appareils et instruments optiques ; lunettes ; visières à savoir visières de casques, visières de casques de protection, visières de casques de protection pour le sport, visières de casques de moto ; visières anti-éblouissantes ; lunettes de visées pour armes à feu ; masques de plongée ; masques de ski ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques de moto ; écrans vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; périphériques d'ordinateur ;

Visières (chapellerie) ;

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs ; service de diffusion sans fil ; information en matière de télécommunication ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques.