Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
M. BORREAU Jean Paul

Numéro de dépôt :
3990220
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
S de BORREAU Jean Paul

Présentation de la marque S

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur BORREAU Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur BORREAU Jean Paul domicilié(e) 37 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 14 mars 2023.

BORREAU Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : SHETTERS


M. BORREAU Jean Paul - 37 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils et instruments optiques ; lunettes ; visières à savoir visières de casques, visières de casques de protection, visières de casques de protection pour le sport, visières de casques de moto ; visières anti-éblouissantes ; lunettes de visées pour armes à feu ; masques de plongée ; masques de ski ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques de moto ; écrans vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; périphériques d'ordinateur ;

Visières (chapellerie) ;

Télécommunications ; communication par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs ; service de diffusion sans fil ; information en matière de télécommunication ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques.