Marque expirée - Marque en non vigueur

Boromna Artisanat d'art BC.
Boromna CHHAY, Agissant pour le compte de la société “ Boromna Créations ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3561345
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
Boromna Artisanat d\'art BC. de Boromna CHHAY

Présentation de la marque Boromna Artisanat d'art BC.

Déposée le 6 mars 2008 par Boromna CHHAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boromna Artisanat d'art BC. »

Le déposant est Boromna CHHAY, Agissant pour le compte de la société “ Boromna Créations ” en cours de formation domicilié(e) 26 rue Auguste Comte - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boromna CHHAY domicilié(e) 26 rue Auguste Comte - 92170 - VANVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boromna Artisanat d'art BC. est expirée depuis le 6 mars 2018.

Boromna CHHAY a également déposé les autres marques suivantes : BOROMNA


Boromna CHHAY, Agissant pour le compte de la société “ Boromna Créations ” en cours de formation - 26 rue Auguste Comte - 92170 - VANVES - France


Boromna CHHAY - 26 rue Auguste Comte - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529727 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; albums ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins : tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle : tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) : tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.