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Marques déposées par monsieur BORNICAT Bruno
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C' le Pied
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C' le Pied
M. BORNICAT Bruno

Numéro de dépôt :
4117843
Date de dépôt :
14/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2024
C\' le Pied de BORNICAT Bruno

Présentation de la marque C' le Pied

Déposée le 14 septembre 2014 par monsieur BORNICAT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C' le Pied » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BORNICAT Bruno domicilié(e) Lotissement La Bourelle - 05100 - PUY SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BORNICAT Bruno domicilié(e) Lotissement La Bourelle - 05100 - PUY SAINT PIERRE - France.

La marque C' le Pied a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' le Pied est expirée depuis le 14 septembre 2024.


M. BORNICAT Bruno - Lotissement La Bourelle - 05100 - PUY SAINT PIERRE - France


M. BORNICAT Bruno - Lotissement La Bourelle - 05100 - PUY SAINT PIERRE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Podo-orthèse orthopédique chaussures orthopédiques, semelles orthopédiques, chaussons orthopédiques ;

Chaussettes, chaussures de sport sur mesure, chaussures de ski, chaussures de ski sur mesure, chaussons sur mesure, chaussons de ski, chaussons de ski sur mesure, semelles, semelles intérieures, semelles sur mesure ;

Orthopédie, podologie, soin du pied, conseil en chaussures (podologie).