Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bornibus
/
TONUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUS
Bornibus

Numéro de dépôt :
958599
Date de dépôt :
10/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TONUS

Déposée le 10 juin 1975 par Bornibus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bornibus domicilié(e) (soc. an.), 58, boulevard de la Villette, Paris. - France.

La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TONUS est expirée depuis le 10 juin 1985.

Bornibus a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIVA , TONUS , LA SPECIALE 117 , BORNIBUS CAPTIVA GOURMET , LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE , A LA FACON DE LA MERE MARIANNE , BORNIBUS LE GOURMET DE L ILE DE FRANCE , ALEXANDRE BORNIBUS


Bornibus - (soc. an.), 58, boulevard de la Villette, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Tous produits d'alimentation, y compris les boissons alcoolisées ou non.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.