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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BORNIBUS
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TONUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUS
BORNIBUS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1310120
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1995

Présentation de la marque TONUS

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BORNIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORNIBUS domicilié(e) 58, boulevard de la Villette, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUS est expirée depuis le 22 mai 1995.

BORNIBUS a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIVA , LA SPECIALE 117 , BORNIBUS CAPTIVA GOURMET , LE GASTRONOME DE L ILE DE FRANCE , A LA FACON DE LA MERE MARIANNE , BORNIBUS LE GOURMET DE L ILE DE FRANCE , ALEXANDRE BORNIBUS , TONUS


BORNIBUS (société anonyme) - 58, boulevard de la Villette, 75019 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Produits diététiques. Sel, moutarde, vinaigre, sauce.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.